Base documentaire du service archives


Cette base documentaire a été élaborée par le service Archives du CDG afin de mettre à la disposition de l'ensemble des collectivités territoriales des outils utiles à la bonne gestion de leurs archives. Classés par grands thèmes archivistiques, ces documents devraient fournir aux collectivités des informations règlementaires et pratiques afin d'assurer une conservation des documents selon les normes en vigueur, ainsi que des renseignements sur le service Archives du CDG 24.

Non exhaustive, cette base documentaire sera enrichie régulièrement en fonction de l'actualité du monde des archives et des réalisations des archivistes itinérants.

Sommaire

Règlementation générale des archives

Récolement des archives communales

Locaux d'archives

Tris et éliminations des archives

Reliure et restauration des archives

Tenue des registres de délibérations et d'arrêtés, extraits de délibérations

Classement des archives

Communication des archives

Reproduction des archives

Fusions de collectivités, communes nouvelles