Base documentaire du service archives
- Présentation du service
- Base documentaire du service archives
- Publication des inventaires
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Cette base documentaire a été élaborée par le service Archives du CDG afin de mettre à la disposition de l'ensemble des collectivités territoriales des outils utiles à la bonne gestion de leurs archives. Classés par grands thèmes archivistiques, ces documents devraient fournir aux collectivités des informations règlementaires et pratiques afin d'assurer une conservation des documents selon les normes en vigueur, ainsi que des renseignements sur le service Archives du CDG 24.
Non exhaustive, cette base documentaire sera enrichie régulièrement en fonction de l'actualité du monde des archives et des réalisations des archivistes itinérants.
- Classement des archives
- Communication des archives
- Reproduction des archives
- Locaux d'archives
- Récolement des archives communales<
- Tenue des registres de délibérations et d'arrêtés, extraits de délibérations
- Reliure et restauration des archives
- Tris et éliminations des archives
- Tableaux de gestion des archives publiques
- Règlementation générale des archives
- Formation du personnel à la gestion des archives
Classement des archives
Communication des archives
- Délais de communicabilité des archives
- Règles de communication des archives
- Modèle de règlement de salle de lecture
Reproduction des archives
- Note ministérielle du 4 novembre 1983 relative à l'interdiction de photocopier les documents relié
- Interdiction de photocopier les registres reliés
Locaux d'archives
- Règles de base pour la construction d'un bâtiment d'archive
- Note relative à l'aménagement d'un local d'archives
Récolement des archives communales
- Modèle de procès-verbal de récolement des archives communales
- Note de présentation de la procédure de récolement des archives communales
- Préconisations relatives au récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales de 2020
- Notice pour le récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales de 2020
Tenue des registres de délibérations et d'arrêtés, extraits de délibérations
- Circulaire ministérielle du 14 décembre 2010 relative à la tenue des registres de délibérations et d'arrêtés
- Note d'informations DGP/SIAF/2011/019 du 18 novembre 2011 relative à la reliure des registres de délibérations et d'arrêtés
- Note à l'usage des collectivités relatives à la tenue et à la reliure des registres de délibérations et d'arrêtés
- Note relative à la gestion des extraits de délibérations
Reliure et restauration des archives
Tris et éliminations des archives
- Circulaire de 2009 relative au tri et à la conservation des archives des collectivités territoriales
- Circulaire de 2014 relative au tri et à la conservation des archives des collectivités territoriales
- Note méthodologique relative au tri et aux éliminations d'archives
- Listes des entreprises procédant à la destruction d'archives
- Allongement du délai pénal : note d'information DGP/SIAF/2018/003 relative à la conservation des documents comptables
- Tableau des gestion des archives communales du département de la Dordogne
Tableaux de gestion des archives publiques
- Tableau de gestion des archives du syndicat mixte des déchets de la Dordogne (SMD3) (957)
- Tableau des gestion des archives communales du département de la Dordogne
Règlementation générale des archives
- Code du Patrimoine
- Note d'informations sur le rôle des Archives départementales en matière d'archives communales
- Rappel de la réglementation en matière d'archives
- Note d'information DGP/SIAF/2012/024 relative au sort des archives des EPCI et des syndicats mixtes dissous